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personnalité juridiqueSynonyme(s)personne morale ;personne physique sujet de droit |
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Personne / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 13 (octobre 2011)
[article]
Titre : Personne Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Darras, Auteur Année : 2011 Article : p. 17
in Citoyen junior > 13 (octobre 2011)Descripteurs : personnalité juridique Résumé : Remettre une lettre en personne, rédiger à la première personne, ne faire confiance à personne… Le mot personne peut, en fonction du contexte, désigner un être humain ou l'absence d'être humain. Mais connais-tu sa signification juridique ? Nature du document : documentaire [article] Personne [texte imprimé] / Gaëlle Darras, Auteur . - 2011 . - p. 17.
in Citoyen junior > 13 (octobre 2011)
Descripteurs : personnalité juridique Résumé : Remettre une lettre en personne, rédiger à la première personne, ne faire confiance à personne… Le mot personne peut, en fonction du contexte, désigner un être humain ou l'absence d'être humain. Mais connais-tu sa signification juridique ? Nature du document : documentaire