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législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
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Audiovisuel : le retour de la 'télé à papa'? / Clément Debeir in Les Clés de l'actualité, 781 (17 décembre 2008)
[article]
Titre : Audiovisuel : le retour de la 'télé à papa'? Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Debeir, Auteur Année : 2008 Article : p. 4-5
in Les Clés de l'actualité > 781 (17 décembre 2008)Descripteurs : audiovisuel / législation / réforme / télévision Résumé : Reportage-fiction en 2019, au siège de France télévisions. Pour comprendre les conséquences du projet de loi sur l'audiovisuel public discuté au Parlement jusqu'au 18 décembre 2008 : disparition de la publicité sur les chaînes publiques, nomination du président de France télévisions directement par le président de la République notamment. Nature du document : documentaire [article] Audiovisuel : le retour de la 'télé à papa'? [texte imprimé] / Clément Debeir, Auteur . - 2008 . - p. 4-5.
in Les Clés de l'actualité > 781 (17 décembre 2008)
Descripteurs : audiovisuel / législation / réforme / télévision Résumé : Reportage-fiction en 2019, au siège de France télévisions. Pour comprendre les conséquences du projet de loi sur l'audiovisuel public discuté au Parlement jusqu'au 18 décembre 2008 : disparition de la publicité sur les chaînes publiques, nomination du président de France télévisions directement par le président de la République notamment. Nature du document : documentaire Blocage dans les universités / Clément Debeir in Les Clés de l'actualité, 731 (14-20 novembre 2007)
[article]
Titre : Blocage dans les universités Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Debeir, Auteur Année : 2007 Article : p. 4
in Les Clés de l'actualité > 731 (14-20 novembre 2007)Descripteurs : 2000- / contestation étudiante / France / législation / relation école-entreprise Résumé : Retour sur les manifestations d'étudiants, en novembre 2007, contre la loi sur les universités (possibilité laissée aux universités de faire appel à des financements privés, resserrement des conseils d'administration), adoptée cet été. Réactions des syndicats.
Nature du document : documentaire [article] Blocage dans les universités [texte imprimé] / Clément Debeir, Auteur . - 2007 . - p. 4.
in Les Clés de l'actualité > 731 (14-20 novembre 2007)
Descripteurs : 2000- / contestation étudiante / France / législation / relation école-entreprise Résumé : Retour sur les manifestations d'étudiants, en novembre 2007, contre la loi sur les universités (possibilité laissée aux universités de faire appel à des financements privés, resserrement des conseils d'administration), adoptée cet été. Réactions des syndicats.
Nature du document : documentaire Le conflit des lois / Clothilde Camus in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
[article]
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Année : 2011 Article : p. 20-23
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire [article] Le conflit des lois [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - 2011 . - p. 20-23.
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)
Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire Le conflit des lois / Clothilde Camus in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
[article]
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Année : 2011 Article : p. 20-23
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire [article] Le conflit des lois [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - 2011 . - p. 20-23.
in Citoyen junior > 12 (septembre 2011)
Descripteurs : législation Résumé : Aujourd'hui, nous allons et venons au-delà de nos frontières. Les situations que nous vivons, les relations que nous créons à l'étranger peuvent obliger le droit à intervenir. Le juriste, face à ces conflits de lois, peut en perdre son latin et ne plus savoir quelle loi appliquer ! Nature du document : documentaire Dommage / Gaëlle Darras in Citoyen junior, 4 (décembre 2010)
[article]
Titre : Dommage Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaëlle Darras, Auteur Année : 2010 Article : p. 4
in Citoyen junior > 4 (décembre 2010)Descripteurs : législation Résumé : Le mot "dommage" vient de l'ancien français "dam",qui est lui-même dérivé du latin "damnum", qui sognifie tort, préjudice.En langage courant, on l'utilise en signe de déception ou de regret. Mais connais-tu sa signification juridique? Nature du document : documentaire [article] Dommage [texte imprimé] / Gaëlle Darras, Auteur . - 2010 . - p. 4.
in Citoyen junior > 4 (décembre 2010)
Descripteurs : législation Résumé : Le mot "dommage" vient de l'ancien français "dam",qui est lui-même dérivé du latin "damnum", qui sognifie tort, préjudice.En langage courant, on l'utilise en signe de déception ou de regret. Mais connais-tu sa signification juridique? Nature du document : documentaire Le dopage / Anne-Laure Fournier le Ray in Images doc, 224 (août 2007)
PermalinkL'exception confirme la règle in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
PermalinkL'exception confirme la règle in Citoyen junior, 12 (septembre 2011)
PermalinkGrenelle de l'environnement : à vous la parole ! / Romain Lecoinque in Les Clés de l'actualité, 772 (15-21 octobre 2008)
PermalinkLes immigrés et le droit en France in Citoyen junior, 09 (mai 2011)
PermalinkA l'impossible, nul n'est tenu in Citoyen junior, 09 (mai 2011)
PermalinkJeu-concours / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 21 (juin 2012)
PermalinkUne journée dans les arbres / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 20 (mai 2012)
PermalinkUne journée au sport / Constance Cuvillier in Citoyen junior, 5 (janvier 2011)
PermalinkJustice : des lois plus répressives / Michel Heurteaux in Les Clés de l'actualité, 720 (29 août-04 septembre 2007)
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